Estimer si un client est éligible au Bail Réel Solidaire (BRS) ou à la TVA à taux réduit permet de qualifier très tôt un projet immobilier, avant même de déposer une réservation. Ces deux dispositifs dépendent de conditions de revenus, de composition du foyer et de localisation : les calculer à la main est long et source d'erreurs. Le simulateur intégré au logiciel vous donne un résultat fiable en quelques clics, directement rattaché au bien ou au contact concerné, pour sécuriser vos échanges avec vos clients.

🔑 Licence nécessaire : START, PRO, TEAM, EKEENOX

👤 Droit(s) nécessaire(s) : Aucun

➕ Module(s) complémentaire(s) nécessaire(s) : Aucun

Simuler l'éligibilité au BRS ou à la TVA réduite

Méthode 1 : depuis un lot

Cette méthode est la plus directe lorsque vous partez d'un bien précis du catalogue.

Dans la barre latérale de gauche, allez sur la rubrique Immobilier.
Sélectionnez le lot pour lequel vous souhaitez réaliser la simulation.
Sur la fiche du lot, cliquez sur Créer une simulation.
Si aucun contact n'est encore verrouillé sur ce lot, une fenêtre Verrouiller un contact s'affiche : choisissez le contact concerné pour continuer. Si un contact est déjà verrouillé, cette étape est ignorée.
La fenêtre Choisir un simulateur s'ouvre. Elle regroupe plusieurs familles de simulateurs (simulateurs d'investissement, simulateurs de financement, et une rubrique Autres simulateurs). C'est dans cette dernière rubrique que se trouvent les tuiles Éligibilité BRS et TVA réduite. Comme un lot est déjà sélectionné, chaque tuile affiche un badge Compatible avec ce lot ou Incompatible avec ce lot, qui indique si le bien correspond aux critères du dispositif.
Cliquez sur la tuile correspondant au dispositif que vous voulez simuler (Éligibilité BRS ou TVA réduite).
Renseignez le formulaire :
1. Ville du programme : commencez à taper le nom de la ville et sélectionnez-la dans la liste proposée.
  1. Le champ Zonage BRS (ou Zonage TVA réduite) se remplit alors automatiquement : ce zonage n'est pas modifiable à la main, il dépend uniquement de la ville sélectionnée.
2. Revenu fiscal de référence N-2 du foyer.
3. Effectif du foyer fiscal. Dont nombre de personnes à charge (enfants compris).
4. Cochez le cas échéant Personnes en situation de handicap dans le foyer et/ou Jeune ménage, si ces situations s'appliquent.
Validez pour obtenir le résultat.

Un bandeau s'affiche pour indiquer si le contact est éligible ou non au dispositif choisi, accompagné d'un rappel : l'éligibilité du contact ne suffit pas, il faut aussi vérifier que le programme lui-même respecte les conditions du dispositif (zonage BRS, ou zone ANRU / quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) / rayon de 300 mètres autour d'un QPV pour la TVA réduite).

La simulation est ensuite consultable sous forme de vignette dans l'onglet Simulateurs de la fiche du lot, où vous pouvez la modifier, la dupliquer, l'exporter ou la supprimer.

Méthode 2 : depuis un contact

Cette méthode est utile lorsque vous souhaitez qualifier un contact indépendamment d'un lot précis, par exemple avant même de lui proposer un bien.

Dans la barre latérale de gauche, ouvrez la rubrique Contacts.
Sélectionnez le contact concerné.
Sur sa fiche, ouvrez l'onglet Simulations.
Cliquez sur Créer une simulation. La fenêtre Choisir un simulateur s'ouvre directement (le contact étant déjà identifié, l'étape de verrouillage ne s'applique pas ici). Comme aucun lot n'est présélectionné, les tuiles affichent une courte description du dispositif plutôt qu'un badge de compatibilité.
Dans la rubrique Autres simulateurs, cliquez sur la tuile Éligibilité BRS ou TVA réduite.
Le formulaire qui s'ouvre comporte une section supplémentaire, entièrement facultative, intitulée Le lot (programme, promoteur, date de livraison prévisionnelle, adresse, nature du lot, surface, étage, exposition, etc.).
Elle permet de décrire un bien qui ne fait pas partie de votre catalogue, si vous le souhaitez. Vous pouvez la laisser vide : le résultat de l'éligibilité ne dépend que de la section suivante.
Renseignez la section Informations BRS (ou Informations TVA réduite) : ville du programme (le zonage se complète automatiquement), revenu fiscal de référence N-2, effectif du foyer fiscal, nombre de personnes à charge, et les cases à cocher pour un foyer en situation de handicap ou un jeune ménage si nécessaire.
Validez pour afficher le résultat de l'éligibilité.

Toutes les simulations réalisées depuis un contact restent visibles dans l'onglet Simulations de sa fiche, sous forme de carte détaillée avec le bandeau de résultat et, si un lot du catalogue a été renseigné, un bouton Voir le lot pour y accéder directement.

Mots-clés

Simulateur, simulation, éligibilité, BRS, Bail Réel Solidaire, TVA réduite, TVA à taux réduit